Michèle Huet

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De: Michèle HUET
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
suppleant
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: HUET Michèle, épouse LAZARO
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Michèle HUET
Technicien de Classe Normale (agent CNRS)
Objet:
Assistant de Prévention (A.C.M.O) dans l'unité n° USR 2936
pour les agents universitaires et
pour la durée du mandat du directeur pour les agents CNRS
Groupe:
Unité n° USR 2936
date_debut="2012-03-01"
duree="5 ans"
DEC121862DR14(source BOCNRS)
nomination
19 Juin 201219/06/2012
De: Michèle Huet, épouse Lazaro
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
suppleant
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Michèle Huet, épouse Lazaro
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
suppleant
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Michèle Huet, épouse Lazaro
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
suppleant
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Huet (Michèle), épouse Lazaro
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants d'Albi
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Albi"
suppleant
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.